Conformément à la circulaire ministérielle du 2 mars 2006, les principes généraux de la charte du patient hospitalisé est affichée dans tous les services de soins et dans tous les lieux d’accueil de l’établissement.

L’objectif de la charte de la personne hospitalisée, établie par une circulaire ministérielle du 2 mars 2006, est de faire connaître aux personnes malades, accueillies dans les établissements de santé, leurs droits essentiels :

• liberté de choix de l’établissement,
• qualité de la prise en charge,
• accessibilité,
• lutte contre la douleur,
• droit à l’information,
• respect de la vie privée, de la dignité et des croyances,

et les principaux textes de loi auxquels se référer.

Télécharger la charte du patient hospitalisé (156 ko)

Le document intégral de la charte est accessible sur le site du Ministère des affaires sociales et de la santé : www.sante.gouv.fr. Il peut être également obtenu gratuitement, sans délai, sur simple demande auprès du service des admissions.